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Information juridique
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R E G L E M E N T _ I NT E R I E U R _ SLEM

Article 1 :

Tout membre doit être régulièrement inscrit au club «Sports et Loisirs Equestres du Montbrisonnais » et être à jour de ses cotisations.
En aucun cas, le forfait, la licence et la cotisation ne sont remboursables, même en cas de désistement.

Pour s’inscrire, il faut remplir et signer une fiche de renseignements, payer sa cotisation et sa licence, et les frais postaux.

Le forfait des heures d’équitation est payable en début de mois, et dans sa totalité. Le système forfait réserve la place du cavalier dans la reprise. Les absences ne sont pas rattrapées.

La carte de 10h ne réserve pas une place : le cavalier monte seulement s’il y a de la place.

Article 2 :

Il est strictement interdit de fumer dans les locaux des S.L.E.M. et aux abords des écuries.


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Article 3 :

Tout membre doit exercer ses droits et ses activités sportives dans le respect des droits et de la personnalité d’autrui.

Ce principe général implique les règles suivantes :

Tout membre doit avoir une tenue décente, et un couvre-chef lorsqu’il est à cheval. Le port d’une bombe ou d';un casque homologué est obligatoire pendant les activités du club.

Son langage doit être correct et approprié à ses auditeurs.

Le comportement de chacun doit être tel qu'il ne pourra provoquer ni émoi, ni scandale de la part des autres, et plus particulièrement des mineurs.

Le plus grand respect doit être porté à la propriété d’autrui. En particulier, aucun emprunt d'effets ou d'équipements n'est admis sans l'accord préalable des propriétaires.

Article 4 :

Le port de la bombe aux normes EN 1384 est OBLIGATOIRE. Les adultes qui refusent cette disposition le font sous leur entière responsabilité.

Toute personne mineure, principalement les enfants en bas âge, sont sous la responsabilité de leurs parents, dans le périmetre du club.

En dehors de leurs heures de reprise (cours), les cavaliers ne sont plus sous la responsabilité de l'association.

Circulation et stationnement : les voitures étrangères au service sont priées de segarer sur les parkings prévus à cet effet, soit devant le club, soit dans l'enceinte de la station des haras.

Article 5 :

Le personnel des Sports et Loisirs Equestres du Montbrisonnais est au service de ses membres. Toutefois, il n'est pas placé sous les ordres de ceux des membres qui ne sont pas investis par voie d'élection, ou de d'signation de fonction d'autoritéEn cas de litige s'adresser à la directrice : Dominique GUTIERREZ.

Article 6 :

Une boite à idées est à la disposition des membres pour toute observation adressée au comité directeur.

Article 7 :

Tout membre est tenu de respecter et ménager sa monture.

Tout membre ne peut monter un cheval ou poney de club que s'il lui a été désigné par le maître de manège ou son suppléant. Pour son utilisation, il doit se conformer à ses directives.

L'admission d'un cavalier dans une reprise se fait sous l'autorité des monitrices.

Aucune monture du club ne devra quitter les écuries ou les prés sans l'autorisation des monitrices.


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Article 8 :

Chaque cavalier se doit de respecter les horaires des reprises, et d'arriver à l'heure pour ne pas retarder le début du cours. Après plusieurs récidives, le cavalier ne sera plus attendu et devra rejoindre le cours tout seul.

Article 9 :

Tout cavalier inscrit dans une reprise se doit de prévenir le maître de manège au plus tard l’avant- veille en cas d’absence.

Article 10 :

Les Sports et Loisirs Equestres du Montbrisonnais mettent à la disposition de ses membres : deux carrières, des paddocks, des vestiaires et sanitaires, un club-house, une sellerie, une yourte etc. Ils voudront bien les utiliser en personne bien élevées. En particulier, ils devront veiller au respect de la propreté des locaux, au rangement du matériel et de leurs effets personnels.

L’utilisation des carrières est subordonnée à l’autorisation de la directrice pendant et en dehors des cours, et il est formellement interdit de longer dans la grande carrière. Chaque cavalier utilisant la grande carrière doit ramasser les crottins après chaque utilisation, une brouette et une fourche à crottins sont laissées au bord de la carrière à cet effet.

Suite à des détériorations, il est strictement interdit d’utiliser le matériel d’obstacle en dehors des cours.

L’accès carrières est autorisé aux mineurs, en dehors de la présence des responsables, UNIQUEMENT sous la responsabilité ET en présence d’un parent adulte. Le club décline toutes responsabilités en cas d’accident.

Les cavaliers ayant pris une adhésion avec leur licence et une carte de 10h ont un droit d’accès à la carrière pour deux chevaux leur appartenant ou leur ayant été confié. S’ils veulent en monter un troisième, ils devront payer un droit d’accès aux installations en plus.

Les cavaliers montant en forfait au club, ont libre accès aux installations.

Les cavaliers non inscrits au club équestre, doivent prendre leur cotisation, licence et payer un droit d’accès aux installations pour chaque cheval utilisé.

Seules les personnes diplômées et salariées par le club sont autorisées à enseigner (ou donner des conseils) dans l’enceinte du club.

L’utilisation de ces carrières en dehors des cours est subordonnée à un contrat, et peut se voir refusée pour non respect de ce contrat.


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Article 11 :

L’accès au bureau est exclusivement réservé aux membres du comité directeur, à la directrice et toute personne habilitée par ces derniers.

Article 12 :

Les chiens et tout autre animal domestique doivent être tenus en laisse dans l’enceinte du club, ils sont sous la responsabilité de leur propriétaire et ne doivent créer ni gène ni dommage.

Article 13 :

Tout membre se doit de consulter les informations diffusées par voie d’affichage.

Article 14 :

Tout cas non prévu au présent règlement, ou aux statuts de l’association, tout cas de force majeure, devra être soumis à la directrice qui le réglera dans les plus brefs délais.

Article 15 :

Tout contrevenant au présent règlement se verra exclu des Sports et Loisirs Equestres du Montbrisonnais sur décision du comité directeur et de la directrice.